Les amateurs de deux-roues anciens le savent bien : une moto de collection est bien plus qu'une simple machine mécanique. C'est un héritage, un témoignage du passé, un fragment d'histoire qui traverse le temps avec élégance et puissance. Une moto de collection incarne l'élégance intemporelle du monde motocycliste. Elle n'est pas simplement un moyen de transport, mais une œuvre d'art sur deux roues.
Le Contrôle Technique Moto Ancienne est un sujet qui suscite l'attention des motards depuis un certain temps, et avec l'année 2024 qui a débuté, de nouvelles réglementations entrent en vigueur. Le Contrôle Technique Moto Ancienne est essentiel pour garantir que votre deux-roues respecte les normes de sécurité les plus récentes.
Une moto de collection représente un héritage et un fragment d'histoire.
Qu'est-ce qu'une moto de collection ?
Un véhicule de collection est un véhicule de 30 ans ou plus, qui n'est plus produit, et dont les caractéristiques techniques n'ont pas été modifiées. En 2024, un véhicule immatriculé pour la 1re fois en 1994 ou avant peut être immatriculé en véhicule de collection sous conditions. Les règles concernant le contrôle technique varient selon le type de véhicule.
Avec le temps, il devient impératif de s'assurer que ces joyaux mécaniques restent en bon état de fonctionnement. C'est là qu'intervient le contrôle technique pour les motos anciennes. Les passionnés de motos anciennes savent que chaque modèle a son histoire unique et son charme intemporel. Cependant, lorsqu'il s'agit de la conformité aux normes de sécurité actuelles, les motos anciennes peuvent-elles être soumises aux mêmes exigences que les modèles plus récents lors du contrôle technique ?
Contrairement aux véhicules récents, les critères de contrôle technique pour les motos de collection sont adaptés à leur nature spécifique.
Le Contrôle Technique Moto 2024 est-il obligatoire pour les motos anciennes ?
En cette année 2024, de nombreux propriétaires de motos anciennes se posent légitimement la question de l'applicabilité du Contrôle Technique Moto à leurs précieuses machines d'époque. Actuellement, les motos anciennes bénéficient généralement de dérogations ou de conditions spécifiques, exemptant souvent ces bijoux mécaniques du contrôle technique standard.
Le Contrôle Technique Moto 2024 a été instauré dans le dessein de renforcer la sécurité routière, mais il est crucial de comprendre les implications spécifiques pour les motos anciennes. En effet, la réglementation distingue souvent les véhicules anciens des modèles récents, reconnaissant les défis particuliers liés à leur préservation.
Cependant, il est impératif pour les passionnés de motos anciennes de demeurer informés des éventuelles évolutions législatives et des critères spécifiques à respecter pour préserver l'exemption. Ainsi, la vigilance et la connaissance des dispositions légales demeurent des atouts majeurs pour les amateurs de motos anciennes en 2024.
En effet, si votre véhicule est répertorié ci-dessous, le Décret du 23 octobre 2023 du Code de la route s'applique à vous. En conséquence, il sera nécessaire de soumettre votre engin motorisé au contrôle technique moto :
- Les motos et scooters de toutes cylindrées, à moteur thermique ou électrique ;
- Tous les scooters à deux ou trois roues
- Tous les types de quads ;
- Les voiturettes, voitures sans permis.
Cependant, la règle est un peu différente pour les motos de collection. En effet, un véhicule de collection mis en circulation à partir de 1960 est soumis à l'obligation d'un contrôle technique. Cette règle s'appliquera à véhicule motorisé à 2 ou 3 roues et à un quadricycle à moteur à partir du 15 avril 2024.
La mise en place progressive du contrôle technique moto débutera en avril 2024, en tenant compte de l'ancienneté des deux-roues. Par ailleurs, les motos d'avant 1960 et titulaires d'une carte grise « collection » seront dispensées du contrôle. En revanche, les motos de collection produites après 1960 devront être contrôlées tous les cinq ans.
La FFVE est un interlocuteur privilégié des pouvoirs publics concernant les véhicules de collection.
Les avantages du statut de véhicule de collection
Vous effectuez le contrôle technique moto de collection tous les 5 ans, au lieu de tous les 3 ans pour un autre 2 roues. Vous pouvez choisir une plaque d’immatriculation avec une forme assez libre, comme les anciennes plaques avec une écriture argentée sur fond noir. Vous ne risquez plus le retrait de votre carte grise collection en cas d’accident grave.
Pour immatriculer votre moto en collection, celle-ci doit avoir plus de 30 ans, être préservée dans son état d’origine (pas de modification technique) et ne plus être fabriquée. La première étape est de recevoir une attestation de la FFVE (Fédération Française des Véhicules d’Epoque), notamment pour les motos anciennes. Les propriétaires de motos récentes pourront demander un certificat auprès de leur constructeur.
Ce document ne signifie pas que vous allez obtenir une carte grise collection. Il s’agit uniquement d’une preuve qui atteste de l’éligibilité de votre moto à être classée « collection ». Vous devrez vous rendre ensuite à la préfecture pour entamer la démarche de demande de carte grise. Le prix est de 60 € et le délai de traitement d’un dossier est d’environ 7 semaines pour obtenir une réponse.
Si vous voulez rejoindre le club des motards en achetant un deux-roues ancien, il vous faudra présenter les mêmes documents en ajoutant le formulaire de cession (Cerfa no 13754*02). Soyez vigilant lors de votre acquisition, car vous ne pourrez pas vous retourner contre le vendeur pour vice caché.
Rouler quotidiennement avec une moto de collection
Oui, légalement, vous avez la possibilité de rouler quotidiennement avec votre moto de collection. Cependant, il est recommandé de bien vérifier les clauses de votre contrat d’assurance. Le plus important est de trouver les services d’assurance parfaitement adaptés à votre voiture de collection, votre moto ou votre scooter. En effet, chaque motard peut avoir des besoins spécifiques.
L’expertise préalable de votre véhicule de collection est ainsi très importante, car elle garantit une meilleure indemnisation en cas de sinistre et évalue la valeur totale de votre véhicule. Chez Rétro+, les garanties Vol/Incendie et dommages peuvent être souscrites sans expertise du véhicule si la valeur de celui-ci ne dépasse pas 30 000 €. Il faut bien lire le contrat d’assurance pour votre moto de collection pour ne pas avoir de mauvaises surprises ! Rétro+ n’établit aucune limitation de kilométrage et vous permet d’effectuer des trajets travail occasionnels.
Calendrier du premier contrôle technique
La date du 1er contrôle technique d'un véhicule de catégorie L varie selon sa date d'immatriculation.
- Véhicule mis en circulation avant 2017 et dont la date anniversaire de 1re mise en circulation est antérieure au 15 avril : Le 1er contrôle technique doit être réalisé entre le 15 avril et le 14 août 2024.
- Véhicule immatriculé avant 2017 et dont la date anniversaire de 1re mise en circulation est postérieure au 15 avril : Le 1er contrôle technique doit être réalisé au plus tard 4 mois après la date anniversaire de 1re mise en circulation, dans la limite du 31 décembre 2024.
- Véhicule immatriculé en 2017, 2018 et 2019 : Le 1er contrôle technique doit être réalisé en 2025. Le contrôle doit être réalisé au plus tard 4 mois après la date anniversaire de leur 1re mise en circulation, dans la limite du 31 décembre 2025.
- Véhicule immatriculé en 2020 et 2021 : Le 1er contrôle technique doit être réalisé en 2026. Le contrôle doit être réalisé au plus tard 4 mois après la date anniversaire de leur 1re mise mise en circulation, dans la limite du 31 décembre 2026.
- Véhicule immatriculé en 2022 et après : Le 1er contrôle technique doit être réalisé au cours des 6 mois avant le 5e anniversaire de leur 1re mise en circulation.
Le contrôle est à votre initiative. Depuis le 14 avril 2024 le contrôle technique deux roues est obligatoire.
Pourquoi le contrôle technique est-il important ?
Outre le fait que le contrôle technique est une obligation légale, il revêt une importance cruciale pour la sécurité routière. En respectant la période de contrôle technique, vous contribuez non seulement à votre propre sécurité mais aussi à celle des autres usagers de la route.
Le contrôle technique est crucial pour les motos anciennes et de collection (soit les motos à plus de 30 ans) car il garantit leur sécurité sur la route en détectant et corrigeant les défaillances mécaniques dues à l’usure ou au vieillissement des composants. Il joue également un rôle important dans la préservation du patrimoine en aidant les propriétaires à maintenir leurs motos en bon état, ce qui est essentiel pour les véhicules historiques et de collection. Sur le plan légal, passer le contrôle technique évite les sanctions pour non-conformité aux réglementations en vigueur dans certains pays.
Les experts certifiés évaluent divers aspects de votre moto, de la performance mécanique aux systèmes de freinage, pour s'assurer qu'elle est en parfait état de marche. Le contrôle technique s'assure que tous les aspects de la moto, y compris le système électrique, le cadre, le châssis, la suspension et la direction, fonctionnent correctement, ce qui est indispensable pour une conduite confortable et sûre.
Les motos anciennes ou de collection sont concernées par le contrôle technique au même titre que les motos de moins de 10 ans. Si la moto est ancienne mais n’a pas de carte grise de collection le contrôle technique doit être réalisé tous les 3 ans. Une moto de collection mise en circulation à partir de 1960 est soumise à l’obligation d’un contrôle technique.
Le contrôle technique 2 roues s'applique à tous les véhicules de la catégorie L du Code de la route (dont les quads, les motos, les scooters, les voiturettes). Le contrôle technique moto est donc obligatoire à partir de 2024, pour une question de sécurité routière et de prévention des accidents. En effet, il permettra de vérifier les normes de sécurité auprès de centres agréés, qui effectueront des vérifications techniques et testeront la fiabilité des motos.
Coût du contrôle technique pour les motos anciennes
Les coûts associés au contrôle technique des motos anciennes peuvent varier en fonction de plusieurs facteurs, y compris le pays, la région, et les spécificités du véhicule.
- Tarifs de l’inspection : Les frais pour passer un contrôle technique varient d’un centre à l’autre et d’un pays à l’autre. En général, les coûts peuvent aller de 50 à 88 euros en France.
- Réparations nécessaires : Si le contrôle technique révèle des défaillances, les coûts de réparation peuvent s’ajouter.
Que se passe-t-il si le contrôle technique est refusé ?
Si votre contrôle technique moto est défavorable, cela signifie que votre deux ou trois roues présente un défaut majeur présentant un risque pour la sécurité. La consultation du PV fait état d’un CT non validé, vous êtes soumis à faire les réparations des équipements signalés en vue de subir une contre-visite.
Si votre véhicule est refusé pour défaillance critique, cela signifie que le passage en centre a révélé un dysfonctionnement critique sur votre engin. Le résultat du contrôle est défavorable, là aussi la contre-visite sera obligatoire après réparation des éléments critiques si vous envisagez de rouler à nouveau. Vous disposez de 2 mois pour procéder aux réparations, ce qui correspond à la durée de validité de votre contrôle technique.
Il est important avant toute chose d’identifier quels sont les véhicules concernés par cette loi.
Les défis du contrôle technique pour les motos anciennes
Le contrôle technique tel qu’il est conçu aujourd’hui pose plusieurs défis pour les motos anciennes. Prenons l’exemple concret des systèmes d’échappement. De nombreuses motos des années 1980-1990 étaient équipées de lignes d’échappement aujourd’hui non conformes aux normes sonores actuelles.
Un modèle emblématique comme la Suzuki GSXR 750 de 1985 équipée d’un échappement Devil d’époque ne peut respecter les seuils de décibels autorisés sans modifications substantielles. Les passionnés de motos anciennes se trouvent ainsi face à un dilemme entre préservation de l’intégrité historique de leurs machines et mise en conformité avec des normes pensées pour des véhicules modernes. La question de l’adaptation des critères d’inspection pour les motos anciennes mérite donc d’être posée.
Face aux particularités des motos anciennes, plusieurs pistes d’évolution réglementaire sont envisageables. Nous constatons que d’autres pays européens ont adopté des approches différenciées. L’Italie, par exemple, a mis en place un contrôle technique adapté pour les véhicules historiques, avec des critères tenant compte de l’époque de fabrication et des standards alors en vigueur.
En attendant d’éventuelles adaptations, les propriétaires de motos anciennes peuvent optimiser leurs chances de passer le contrôle technique en choisissant des centres spécialisés ou tenus par des passionnés.
Catégories de véhicules concernés (Catégorie L)
Le contrôle technique concerne les véhicules motorisés à 2 ou 3 roues et quadricycles à moteur (véhicules de catégorie L) : motos, scooters, quads...
Les véhicules suivants appartiennent à la catégorie L :
- Véhicule de catégorie L1e : véhicule à 2 roues dont la vitesse maximale par construction est égale ou supérieure à 6 km/h et ne dépasse pas 45 km/h et équipé d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 50 cm ³ s'il est à combustion interne à allumage commandé et d'une puissance maximale nette n'excédant pas 4 kilowatts
- Véhicule de catégorie L2e : véhicule à 3 roues dont la vitesse maximale par construction est égale ou supérieure à 6 km/h et ne dépasse pas 45 km/h et équipé d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 s'il est à combustion interne à allumage commandé ou d'une cylindrée ne dépassant pas 500 cm³ s'il est à combustion interne à allumage par compression et d'une puissance maximale nette n'excédant pas 4 kilowatts
- Véhicule de catégorie L3e : véhicule à deux roues sans side-car autre que L1
- Véhicule de catégorie L4e : véhicule de la catégorie L3e équipé d'un side-car pouvant transporter au plus 4 personnes y compris le conducteur dont deux au plus dans le side-car
- Véhicule de catégorie L5e : véhicule à 3 roues autre que L2e et dont la masse en ordre de marche ne dépasse pas 1 000 kg
- Véhicule de catégorie L6e : véhicule à moteur à 4 roues dont le poids à vide n'excède pas 425 kg, la vitesse maximale par construction est égale ou supérieure à 6 km/h et ne dépasse pas 45 km/h et la cylindrée n'excède pas 50 cm³ pour les moteurs à combustion interne à allumage commandé, 500 cm³ pour les moteurs à combustion interne à allumage par compression et conçu pour transporter au plus deux personnes y compris le conducteur
- Véhicule de catégorie L7e : véhicule à moteur à 4 roues n'appartenant pas à la catégorie L6e dont le poids à vide n'excède pas 600 kg pour les quadricycles affectés au transport de marchandises et 450 kg pour les quadricycles destinés au transport de personnes.
La case J du du certificat d'immatriculation (carte grise) indique la catégorie du véhicule. Pour un véhicule motorisé à 2 ou 3 roues et quadricycles à moteur, la case J indique « L ».
La case J1 indique le genre national du véhicule :
- CL Cyclomoteur à 2 roues ou cyclomoteurs non carrossés à 3 roues
- CYCL Cyclomoteur à 2 roues ou cyclomoteurs non carrossés à 3 roues
- MTL Motocyclette légère
- MTT1 Motocyclette dont la puissance maximale nette CE est inférieure ou égale à 25 kW avec un rapport puissance /poids ne dépasse pas 0,16 kW/kg
- MTT2 Autres motocyclettes
- QM Quadricycle à moteur
- TM Tricycle à moteur.
À noter : Le contrôle technique ne décharge pas le propriétaire du véhicule de l'obligation de le maintenir en bon état de marche et en état satisfaisant d'entretien.
Le contrôle technique ne concerne pas les véhicules motorisés à 2 ou 3 roues et quadricycles à moteur (véhicules de catégorie L) suivants :
- Véhicule de collection mis en circulation avant 1960
- Moto de compétition (enduro et trial) dont le propriétaire a une licence de la fédération française de motocyclisme.
tags: #ct #moto #collection