Lorsque les adolescents obtiennent leur premier scooter, les parents se retrouvent souvent face à des questions d’assurance. Beaucoup se demandent s’il est possible d’assurer le scooter de leur enfant à leur propre nom. Pour effectuer cette démarche, pensez à bien vous renseigner auprès de votre assureur.
Il n’est pas obligatoire d’avoir le même nom sur la carte grise de la voiture et sur le contrat d’assurance auto. Si, dans la majorité des cas, le propriétaire est aussi le conducteur principal, il arrive que les noms figurant sur la carte grise et sur le contrat auto soient différents.
Est-il possible d'assurer un scooter au nom de son fils majeur ?
Oui, c’est tout à fait légal, mais tous les assureurs ne le proposent pas! Si vous essuyez un refus, n’hésitez pas à comparer les devis d’assurance auto pour trouver un autre assureur se proposant de le faire.
Souvent, les compagnies d’assurance demandent que le conducteur principal soit celui qui utilise le véhicule de manière régulière.
Pourquoi assurer le scooter de son enfant à son nom ?
Assurer le scooter de votre enfant mineur à votre nom est une démarche envisageable, mais elle comporte des spécificités. En tant que parent, vous êtes responsable de votre enfant mineur et, par conséquent, de son scooter. Votre enfant mineur doit être sensibilisé à la sécurité et respecter le code de la route. En assurant le scooter à votre nom, vous prenez en charge la responsabilité légale des actions de votre enfant sur la route.
En souscrivant une assurance à votre nom, vous devenez responsable des infractions et des accidents potentiels commis par votre enfant. Pensez à bien contacter votre assureur pour discuter des options disponibles : assurance responsabilité civile, assurance tous risques, garantie conducteur, assistance.
Assurer le scooter de votre enfant à votre nom engage votre responsabilité légale.
Les étapes à suivre pour assurer le scooter de son fils
- Sélectionnez le type d’assurance adapté.
- Contactez votre assureur pour obtenir un devis.
- Fournissez les documents demandés et précisez que le scooter sera conduit par votre enfant.
Documents nécessaires
Pour assurer le scooter de votre fils à votre nom, vous devez fournir plusieurs documents essentiels :
- Permis AM: Votre enfant doit posséder un permis AM, aussi appelé Brevet de Sécurité Routière (BSR).
- Carte grise: Le scooter doit être immatriculé et disposer d’une carte grise. Vous pouvez choisir d’enregistrer le véhicule à votre nom ou à celui de votre enfant.
- Pièce d’identité et justificatif de domicile: Ces documents permettent de vérifier l’identité et l’adresse du titulaire de l’assurance.
L’assureur procède à une vérification minutieuse de ces documents pour s’assurer de leur authenticité et de leur conformité. Lors de la demande d’assurance, l’assureur peut aussi vous demander des informations supplémentaires sur l’utilisation du scooter et les antécédents de conduite de votre enfant.
Assurer un véhicule qui n'est pas à votre nom
Oui, vous pouvez tout à fait assurer un véhicule qui n’est pas à votre nom. En général, c’est le propriétaire de la voiture qui doit souscrire une assurance auto pour protéger sa voiture. Toutefois, il existe des cas de figure dans lesquels il est possible d’assurer un véhicule dont vous n’êtes pas le propriétaire.
Par exemple :
- Vous venez d’acheter le véhicule à un particulier et le changement de nom sur la carte grise est en cours.
- Votre enfant hérite d’une voiture mais il n’a pas l’âge de la conduire.
- Un de vos proches ne peut plus conduire sa voiture et vous la donne.
Il existe plusieurs solutions pour assurer une voiture qui n’est pas à votre nom.
S'assurer en tant que conducteur secondaire
La méthode la plus simple pour assurer une voiture qui n’est pas à son nom est de vous inscrire en tant que conducteur secondaire sur le contrat du conducteur principal. En faisant cela, vous pourrez profiter des garanties auto souscrites dans le contrat d’assurance auto.
Notez que le conducteur secondaire n’est pas l’assuré du contrat d’assurance auto. Il n’est ni redevable des cotisations, ni responsable des déclarations de l’assuré. En d’autres termes, le conducteur secondaire reste sous la responsabilité de l’assuré principal.
Souscrire la garantie prêt de volant
La plupart des contrats d’assurance auto autorisent le prêt de volant. Cela signifie que le propriétaire de la voiture peut prêter cette dernière à un autre conducteur, de manière occasionnelle. Lorsque cette option est présente dans le contrat, le conducteur non-propriétaire du véhicule sera couvert en cas d’accident de voiture, sous certaines conditions avec, parfois, une majoration de la franchise d’assurance auto.
Attention toutefois car certaines garanties auto peuvent être limitées en cas de prêt de volant. Vérifiez donc les conditions mentionnées dans le contrat avant toute initiative.
Bon à savoir: l’autorisation de prêt occasionnel du volant peut être limitée (interdiction de prêt du volant aux conducteurs novices, prêts uniquement aux membres de la famille, etc.).
Souscrire une assurance temporaire
L’assurance auto temporaire permet d’être couvert le temps de quelques jours ou semaines. Elle peut être intéressante si vous souhaitez être couvert en cas d’accident de voiture même si le véhicule que vous conduisez n’est pas à votre nom.
Choisir les garanties en fonction de vos besoins
Il est habituellement important de bien choisir les garanties et formules d’assurance auto pour un véhicule. Le principe est le même si vous souhaitez assurer un véhicule qui n’est pas à vous.
Nous vous recommandons de prendre en compte l’état général du véhicule mais aussi, et surtout, ce que souhaite le propriétaire à son sujet. Certains voudront par exemple que le véhicule bénéficie d’une couverture spécifique contre certains risques comme une garantie « vandalisme », voire une assurance tous risques car ils considèrent que la voiture prêtée est d’une certaine valeur.
Comparer les offres pour assurer la voiture!
Le moyen le plus efficace de trouver la meilleure assurance auto pour couvrir une voiture qui n’est pas à votre nom est de comparer !
C’est simple, rapide et gratuit : il vous suffit de remplir un formulaire en indiquant votre profil, vos besoins et votre budget. En quelques minutes, vous aurez accès à de nombreux devis d’assurance auto personnalisés en fonction de vos critères. Il ne vous restera alors plus qu’à les comparer avant de souscrire une couverture qui couvre au mieux le véhicule dont vous n’êtes pas le propriétaire.
Conséquences en cas d'accident
La réponse est simple : c’est l’assuré et non le propriétaire qui devra répondre des conséquences d’un accident de voiture responsable. En effet, la responsabilité en cas de sinistre est liée au véhicule mêlé à l’accident. Le malus (tout comme le bonus au bout d’une année sans sinistre) sera appliqué sur le contrat d’assurance auto de l’assuré, même s’il n’est pas le propriétaire du véhicule en question.
L’assurance du détenteur de la carte grise me protège-t-elle lorsque je conduis son véhicule? Oui, uniquement si son contrat stipule qu’il peut prêter son véhicule à un conducteur secondaire (déclaré au préalable) ou à un conducteur occasionnel (sous certaines conditions). Mais si vous comptez utiliser la voiture régulièrement et que le détenteur de la carte grise ne l’utilise pas ou n’a pas le permis, nous vous conseillons de l’assurer à votre nom. Dans le cas contraire, et en cas de sinistre, l’assurance peut :
- Refuser de vous prendre en charge et résilier votre contrat d’assurance auto.
- Se retourner contre vous pour fraude à l’assurance auto.
Informez l’assureur auto de tout changement dont le contrat doit faire l’objet. Formule, garantie, véhicule différent… L’échange est encore plus important dans ce genre de situations.
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Le prêt de scooter : ce qu'il faut savoir
Tout comme pour les voitures, prêter votre scooter à autrui est possible, mais nécessite le respect de certaines règles auprès de votre assureur. Encore aujourd’hui, le scooter est l’un des véhicules les plus prisés en France. Il est notamment connu pour sa rapidité et son côté pratique.
Il est classé parmi les véhicules terrestres à moteur ou VTM. Et, selon le code de la route, il ne peut rouler sans une assurance moto spéciale. Cependant, la souscription à ce contrat vous oblige à respecter certaines règles. Tel est le cas surtout concernant l’emprunt de votre deux-roues. Que se passe-t-il si un accident se passe quand vous n’êtes pas au volant, mais que vous avez prêté votre scooter à un autre ? Voici un guide qui vous explique tout.
Assurance scooter et conduite exclusive : Les bons à savoir
L’assurance pour deux-roues pratique ce qu’on appelle « La conduite exclusive ». C’est d’ailleurs l’une des différences qu’elle a avec l’assurance auto. C’est-à-dire que la compagnie d’assurances scooter ne couvre pas un conducteur secondaire.
Une conduite seule sans conducteur secondaire
Cette clause de conduite exclusive implique donc que vous êtes le seul habilité à utiliser votre scooter. Les prises en charge de l’assurance deux-roues ne s’appliquent pas quand un autre prend le volant. Vous devez payer la réparation de votre véhicule dans ce genre de cas. Idem des remboursements des victimes en cas de sinistre et d’accident.
Une franchise conséquente en cas de prêt de guidon
Cependant, il y a quelques exceptions. Votre compagnie d’assurances peut vous proposer une prise en charge même quand vous avez prêté le guidon à un autre conducteur. À condition évidemment de payer la franchise qui va avec. Celle-ci peut être plus conséquente que d’habitude.
Une clause facultative
Vérifiez la présence de la clause de conduite exclusive avant de signer votre contrat d’assurance. Elle peut faire partie des conditions particulières dans un contrat d’assurance pour deux-roues. Mais, vous pouvez aussi vous en passer. Vous l’aurez compris : elle limite l’utilisation de votre véhicule à un seul conducteur officiel. Ce qui implique le paiement d’une franchise importante en cas de dérogation. Le montant de cette franchise sera aussi mentionné dans le document. Idem des conditions de prise en charge du conducteur. Il ne peut décemment pas espérer les mêmes prises en charge que vous. De quoi vous éviter les mauvaises surprises en cas d'accident.
Des avantages pour un conducteur principal
Néanmoins, vous ne devez pas oublier cette assurance de conduite exclusive. Elle peut présenter quelques avantages. Par exemple, vous réduisez ainsi les mensualités de votre contrat. Pour cause, les risques sont réduits. Évidemment, c’est sans compter des démarches compliquées en cas de prêt de votre guidon. En effet, vous devez alors le déclarer à votre assureur et obtenir son aval.
Qu’est -ce qu’un prêt de guidon ?
Vous le savez : Un enfant peut emprunter la voiture de ses parents. Cela s’applique aussi à un scooter. D’ailleurs, ce prêt s’applique à tout le monde. En tant que propriétaire d’un véhicule deux-roues, vous pouvez confier la conduite à qui vous le souhaitez. Du moins, c’est le cas sur le papier. Dans la pratique, ce n’est pas aussi simple. En effet, vous devez le déclarer d’avance à votre assureur. Autrement dit, il importe de demander le droit de prêter votre scooter à votre assurance. Donc, vous devez l’inclure dans les clauses de votre contrat.
Un prêt occasionnel du volant est légal aux yeux d’une assurance de deux-roues. Toutefois, il est essentiel de se plier aux règles de votre compagnie. Les assurances scooter proposent en effet une formule « prêt guidon ».
Pourquoi pas une assurance avec une conduite non exclusive ?
Le prêt de guidon est une notion devenue très courante. Du moins, c’est le cas des prêts occasionnels. Cela implique la souscription à une assurance pour deux-roues spéciaux. Ce qui peut présenter quelques avantages. Il s’agit alors d’une assurance avec une conduite non exclusive. Elle s’adresse à celles et ceux qui aiment partager. Dans ce cas, dans un seul contrat d’assurance scooter, il peut y avoir plusieurs conducteurs, mais un seul responsable. Pour cause, vous allez confier le volant à plusieurs autres pilotes de manière occasionnelle. Il n’en demeure pas moins qu’en cas d’accident, vous en êtes le propriétaire. Donc, votre responsabilité est la seule à être engagée. C’est la raison pour laquelle vous ne devez partager le volant qu’avec des personnes de confiance. Ainsi, vous pouvez partager les frais de réparation du scooter. Idem des dommages subis par les tiers en cas d’accidents. Ce n’est pas interdit par la loi.
Une clause à mentionner dans le contrat d’assurance
Le prêt de guidon doit être mentionné dans le contrat d’assurance. Tel est le cas dans une conduite non exclusive. Cette dernière va avoir une conséquence sur les conditions dudit contrat d’assurance. C’est le cas en particulier avec la notion de franchise. Si cette clause est mentionnée dans votre contrat, la prime d’assurance sera revue à la hausse.
Les différentes formes de « prêt de guidon »
Vous envisagez de prêter occasionnellement votre scooter à des conducteurs secondaires ? Sachez que la plupart des compagnies d’assurances proposent une garantie « prêt de guidon ». Il faut tout de même vérifier toutes les conditions pour éviter les mauvaises surprises. Cette formule peut se présenter en deux formes.
Le prêt de guidon sans franchise
C’est le choix le plus avantageux. Comme son nom l’indique, prêter votre scooter ne vous oblige pas à payer une franchise. Donc, même le conducteur occasionnel bénéficie d’une indemnisation totale après un accident. Les avantages sont donc les mêmes que si le conducteur principal avait pris le volant. Mais n’y a-t-il pas d’inconvénients ? Le coût élevé de votre assurance. Ceci s’explique par le fait que les risques sont plus importants.
Le prêt de guidon avec franchise
Une grande partie des propriétaires de scooter choisissent cette option. Pour cause, les compagnies d’assurances sont transparentes. De quoi attiser la confiance des assurés. Le montant de la franchise est directement indiqué dans le contrat. Vous êtes au courant dès sa signature. Vous évitez ainsi les imprévus. Cependant, cette franchise n’est jamais fixe. Elle dépend de l’expérience de conduite de celui à qui vous avez prêté le guidon. L’assureur tient aussi compte de son style sur la route. Toutefois, en cas d’accident responsable, une forte franchise est à prévoir. Donc, la somme varie en fonction de la personne qui est au volant :
- Pour un jeune conducteur, le risque d’accident est souvent élevé. Ce qui impacte le calcul de la franchise. Le montant est plus élevé.
- Pour un pilote avec de l’expérience, l’assureur peut s’attendre à un peu plus de minutie sur la route. De quoi réduire les risques. Ceci explique une franchise plus intéressante.
La notion du malus
Ne vous y trompez pas. Un prêt de guidon ne protège pas le conducteur principal d’un malus. Tel est le cas, qu’il soit avec ou sans franchise. Vous avez prêté votre scooter ? Votre ami a été à l’origine d’un accident ? Vous allez toujours avoir un malus comme c’est prévu dans votre contrat d’assurance. Pour cause, vous êtes considéré comme responsable des conséquences des dommages causés par votre véhicule.
Comment bénéficier d’une garantie pour le prêt de guidon ?
Il est tout à fait possible de bénéficier d’une garantie pour le prêt de guidon. Adressez-vous à votre compagnie d’assurances pour deux-roues. Toutefois, certaines conditions doivent être respectées. Tel est le cas des normes d’exclusion de garantie. Ces dernières sont inscrites dans votre contrat d’assurance pour scooter.
Prêter le guidon uniquement à un conducteur désigné
Pour commencer, le scooter ne doit pas être prêté à n’importe qui. Le conducteur secondaire occasionnel doit être déclaré à votre assurance. C’est généralement un conjoint ou un membre de sa famille.
Pas à jeune conducteur ou à un mineur
Il est aussi interdit de laisser le volant de son scooter à :
- Un jeune conducteur,
- Un mineur
Ou bien à un conducteur qui a encore très peu d’expérience de conduite. En d’autres termes, les jeunes conducteurs sont exclus de cette garantie de prêt de guidon. Le conducteur secondaire doit être titulaire du permis de conduire, et ce, depuis plusieurs années.
Pas d’emprunt la nuit
L’assurance reste catégoriquement stricte sur ce point. Si un accident se présente durant la nuit, l’assurance ne couvre pas la garantie de prêt de guidon.
Aucun prêt pour de longs trajets
L’assurance moto peut ajouter d’autres conditions à cette garantie. Exemple : interdire le prêt du volant sur de longs trajets. Dans ce sens, l’assureur imposera un kilométrage précis à ne pas dépasser dans le contrat.
Quelle est la responsabilité de l'assureur en cas d’accident ?
Comme déjà mentionnée plus haut, dans le cas d’un accident, la responsabilité revient principalement à l’assuré. C’est le cas, même si au moment du sinistre, il n’était pas au volant. L’éventuel malus sera alors à la charge totale ou partielle du conducteur assuré. Tout dépend du type de contrat que vous avez signé avec l’assureur.
Vous avez oublié de prendre une garantie d’assurance avec conduite non exclusive ? Vous avez tout de même prêté le guidon à un autre ? Sachez que vous serez en infraction au code de la route. La garantie responsabilité civile de votre contrat sera immédiatement mise en application. De plus, votre assureur peut se dédouaner de toute participation obligatoire dans la réparation des dommages. De ce fait, il est primordial de souscrire à une garantie de prêt de guidon. En plus, vous devez choisir avec soin votre second conducteur. Ainsi, vous évitez les risques d’une franchise trop importante.
Les avantages d’une garantie « prêt du guidon »
Certains contrats d’assurance deux-roues prévoient une couverture d’un conducteur secondaire en cas de sinistre. Il s’agit de la garantie « prêt du guidon ». Les avantages sont plus ou moins multiples.
Une indemnisation du propriétaire
Un contrat d’assurance deux-roues peut comporter une clause d’exclusivité. À la base, cette dernière ne couvre pas les dommages lorsque le propriétaire n’est pas au volant. Cependant, elle s’étend quand vous prenez la garantie de prêt du guidon. En cas de sinistre, vous touchez alors une indemnisation complète ou partielle. Tout dépend des clauses du contrat que vous avez signé. De quoi réduire les dépenses qui sortent de votre poche.
Étendre le bénéfice de son assurance à un conducteur secondaire
Cette garantie permet d’étendre les avantages de son assurance à un conducteur secondaire. Cependant, vous devez l’avoir déclaré auprès de votre assurance. C’est le cas pour un conjoint, un frère ou bien un père, etc.
Un avantage précieux dans le cas d’une urgence
Vous avez une urgence médicale ? Vous ne pouvez pas prendre le volant ? C’est pratique d’avoir une garantie de prêt de guidon. Vous pouvez alors compter sur un conducteur secondaire pour vous conduire à l’hôpital. Cela ne met pas en péril les garanties de votre assurance pour scooter.
Bien choisir son assurance scooter « prêt de guidon »
Il faut savoir que tous les assureurs ne proposent pas ce type de garantie. Si elle est incluse, la qualité des prises en charge n’est pas la même. Aussi, il est indispensable de trouver la meilleure compagnie d’assurances. Dans cette optique, vous devez savoir affiner vos recherches.
Demander des devis personnalisés : Adressez-vous à 2 ou 3 compagnies d’assurances. Vous avez ainsi une meilleure vision du marché. Idem du type de contrat, du coût et des conditions auxquelles vous avez droit.
Comparer les différents contrats d’assurance : Mettez en concurrence les devis que vous avez obtenus gratuitement. Pour ce faire, fiez-vous à différents critères. Exemple :
- Le type de garantie « prêt de guidon » : avec ou sans franchise.
- Le montant d’indemnisation en cas d’accident responsable
- Les conditions d’acceptation de la garantie de prêt guidon.
- Les exclusions liées à cette garantie.
- Le coût d’assurance.
- Le montant de la prime ou de la franchise
Lisez bien les clauses de votre contrat avant de signer : Par exemple, quelles sont les restrictions à prendre en compte sur le choix du second conducteur, la limite de kilométrage, etc. ? De même, quelles sont les postes de garanties proposées ?
La qualité des services : La rapidité de remboursement et des prises en charge, la disponibilité des conseils clients, etc.
La réputation : Fiez-vous aussi aux avis et aux notes en ligne. Ce sont les preuves d’une bonne qualité de prestation.
Voilà ce que vous devez savoir sur l’assurance de deux-roues et le prêt de scooter.